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Marques déposées par l'association loi 1901 Centre d'études
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CERHC ST
Marque expirée - Marque en non vigueur

CERHC ST
Centre d'études, de recherche et d'histoire compostellanes Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3566496
Date de dépôt :
31/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2018
CERHC ST de Centre d\'études

Présentation de la marque CERHC ST

Déposée le 31 mars 2008 par l'association loi 1901 Centre d'études auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERHC ST »

Le déposant est l'association loi 1901 Centre d'études domicilié(e) 7 Boulevard Davout,75020 PARIS - 75020 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 682 937 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre d'études, de recherche et d'histoire compostellanes domicilié(e) 7 Boulevard Davout,75020 PARIS - 75020 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERHC ST est expirée depuis le 31 mars 2018.

Centre d'études a également déposé les autres marques suivantes : CAHIERS DE BIBLIOGRAPHIE THERAPEUTIQUE FRANCAISE CEDR , FRANCE ASFO , MEMO - DIDACT , EUROYOGA , CEIFICI , CENTRE D ETUDES ENSEIGNEMENT PAR CORRESPONDANCE , LOGER CONSEIL , MEMO DIDACT , ORTHODIDACT , CBTF CAHIERS DE BIBLIOGRAPHIE THERAPEUTIQUE FRANCAISE


Centre d'études, de recherche et d'histoire compostellanes Association Loi 1901 - 7 Boulevard Davout,75020 PARIS - 75020 - France - SIREN 433682937


Centre d'études, de recherche et d'histoire compostellanes - 7 Boulevard Davout,75020 PARIS - 75020 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;

Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Organisation de voyages ; informations en matière de transport ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.